Stéphane Aubert


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Stéphane AUBERT
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint des ressources et des compétences de la police nationale à Paris (75)
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint des ressources humaines, des finances et des soutiens de la police nationale à Paris (75)
Groupe:
Direction des ressources humaines, des finances et des soutiens de la police nationale à Paris (75)
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directeur adjoint des ressources humaines, des finances et des soutiens de la police nationale à Paris (75)"
JORFTEXT000047928005(source JORF)
nomination
03 Août 202303/08/2023
De: Aubert (Stéphane, Guillaume)
inspecteur général des services actifs de la police nationale ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000047623764(source JORF)
nomination
03 Juin 202303/06/2023
De: Stéphane AUBERT Directeur adjoint des ressources
des compétences de la police nationale - Direction générale de la police nationale - ministère de l'Intérieur et des Outre-mer
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Stéphane AUBERT
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, instructions, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets, relevant de la direction des ressources et des compétences de la police nationale
Groupe:
Direction des ressources et des compétences de la police nationale (DRCPN)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000046029110(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202210/07/2022
De: Stéphane AUBERT
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur des ressources à la direction centrale de la police aux frontières à Paris (75)
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint des ressources et des compétences de la police nationale à Paris (75)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
Direction des ressources et des compétences de la police nationale (DRCPN)
date_debut="2022-07-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directeur adjoint des ressources et des compétences de la police nationale à Paris (75)"
JORFTEXT000045964372(source JORF)
nomination
26 Juin 202226/06/2022
De: Stéphane Aubert
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur des ressources, directement placé sous l'autorité du directeur central et de la directrice centrale adjointe de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CPAF
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000045530912(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 202208/04/2022
De: Stéphane Aubert
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur des ressources, directement placé sous l'autorité du directeur central et de la directrice centrale adjointe de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CPAF
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000044053357(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 202117/09/2021
De: Stéphane Aubert
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur des ressources, directement placé sous l'autorité du directeur central et de la directrice centrale adjointe de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CPAF
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000043525006(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 202123/05/2021
De: Stéphane AUBERT
commissaire divisionnaire de police, secrétaire général adjoint pour l'administration du ministère de l'intérieur à Bordeaux (33)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur des ressources à la direction centrale de la police aux frontières à Paris (75)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
date_debut="2021-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000043297656(source JORF)
nomination
28 Mars 202128/03/2021
De: AUBERT (Stéphane, Hervé)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000041904062(source JORF)
nomination
23 Mai 202023/05/2020
De: AUBERT (Stéphane, Hervé)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Fontainebleau (Seine-et-Marne)
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000041904062(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 202023/05/2020
De: AUBERT Stéphane
commissaire divisionnaire de police
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. - Echelon or
medaille_securite_interieure="or"
INTK2001399A(source BOMI)
attribution
15 Mai 202015/05/2020
De: AUBERT (Stéphane, Hervé)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Fontainebleau (Seine-et-Marne)
office créé
Groupe:
Office créé
JORFTEXT000039281354(source JORF)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
commissaire en chef de 2e classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031879229(source JORF)
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Stéphane AUBERT
Objet:
professeur des universités
60e section
Ecole centrale de Lyon
Groupe:
École centrale de Lyon
professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="60"
ecole
JORFTEXT000031638774(source JORF)
nomination
18 Décembre 201518/12/2015
De: Aubert Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517114S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2014-06-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000029254731(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Aubert Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308906S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000028388468(source JORF)
promotion
27 Décembre 201327/12/2013
De: Aubert, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2013-11-01"
INTJ1319283S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201318/12/2013
De: Stéphane AUBERT
commissaire divisionnaire de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027478440(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 201331/05/2013
De: Stéphane AUBERT
commissaire divisionnaire de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027221988(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Aubert Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Stéphane AUBERT
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
Liste complémentaire
IOCC1126389A(source BOMI)
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
rang du
1er août 2008
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de commandant
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000023646724(source JORF)
nomination
01 Mars 201101/03/2011
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de commandant
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Pour le grade de commandant
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Aubert (Stéphane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices de classe normale à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après énumérés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2007-01-01"
ecole
JORFTEXT000000465933(source JORF)
nomination
30 Janvier 200730/01/2007
De: Aubert (Stéphane)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000000273753(source JORF)
promotion
20 Janvier 200720/01/2007
De: Aubert (Stéphane)
Objet:
au titre de l'année 2006 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de classe normale organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000641253(source JORF)
admission
18 Janvier 200718/01/2007
De: Aubert (Stéphane)
Objet:
au concours externe pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2007
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2007)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000273189(source JORF)
admissibilite
30 Décembre 200630/12/2006
De: Stéphane Aubert
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
Liste complémentaire
JORFTEXT000000240792(source JORF)
promotion
13 Janvier 200613/01/2006
De: Aubert (Stéphane)
association interprofessionnelle des fruits et légumes frais
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Aubert (Stéphane)
sergent, 9568010219, troupes de marine, mélée, RTNO
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours
par série et par ordre alphabétique
B. - Concours sous-officiers
Série n° 1
Groupe:
École militaire interarmes en 2002
JORFTEXT000000408950(source JORF)
admissibilité
19 Mai 200219/05/2002
De: Stéphane Aubert
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000586270(source JORF)
inscription
31 Mars 200231/03/2002
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2001-12-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000404365(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Aubert (Stéphane, Marcel, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Aubert (Stéphane, Marcel, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT
EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000394587(source JORF)
nomination
02 Mai 199902/05/1999
De: Aubert (Stéphane, Marcel, Edmond)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de première classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT
EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000530383(source JORF)
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/02
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000728955(source JORF)
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Aubert (Stéphane)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1992-07-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000162258(source JORF)
nomination
17 Novembre 199217/11/1992
De: Aubert (Stéphane, Lucien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut des sciences de l'ingénieur en thermique énergétique et matériaux de l'université de Nantes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000723766(source JORF)
diplome
07 Juillet 199207/07/1992
De: Aubert (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000538414(source JORF)
diplome
19 Juin 199119/06/1991
De: Aubert (Stéphane)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990)
PREMIER CONCOURS EXTERIEUR
B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000534269(source JORF)
admissibilite
20 Novembre 199020/11/1990
De: Aubert (Stéphane, Marcel, Camille)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Rattachés au contingent 1988/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000714656(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.